5. Faut-il privilégier la négociation au contentieux
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Cet épisode du podcast « Décider votre licenciement » compare la négociation et le contentieux prud’homal, en détaillant le déroulement de ce dernier. L’animatrice, Valérie du S-RUF, explique que le contentieux prud’homal commence par une requête déposée par un avocat, suivie d’une audience de conciliation privée où les parties tentent de trouver un accord. Si la conciliation échoue, un calendrier de procédure est établi pour échanger les conclusions et pièces, avant l’audience de jugement publique. Cette audience est caractérisée par des délais très courts (environ 5 minutes de plaidoirie) et des juges non professionnels, ce qui explique un taux d’appel de 67 %. L’appel, devant des magistrats spécialisés, est une procédure écrite où les conclusions sont primordiales et les demandes nouvelles interdites. Enfin, le pourvoi en cassation ne porte que sur le droit. Le processus global est long, éprouvant et incertain, ce qui souligne l’intérêt de privilégier la négociation. Celle-ci permet de gagner du temps, d’éviter la lourdeur procédurale et les risques de décisions imprévisibles, tout en offrant des avantages fiscaux et sociaux en cas d’accord homologué en conciliation. L’animatrice insiste sur l’importance d’être accompagné d’un avocat spécialisé pour naviguer ces étapes complexes et maximiser ses chances.
[Musique] Bonjour et bienvenue sur un nouvel épisode de décider votre licenceiment, le podcast qui vous aide à prendre le contrôle sur votre carrière grâce à la négociation de départ. Je suis Valérie du S-RUF et mon plus délevé et livré des conseils concrets, ce que je donne à mes clients au quotidien depuis plus de 20 ans pour vous permettre à vous d'adopter les pourrères fixes. Et aujourd'hui, nous allons parler de négociation versus contentieux. C'est-à-dire comment c'est déroulant un contentieux prudomal et pour que vous voyez justement qu'elle intérêt pour vous de privilégie, la négociation, au contentieux prudomal. [Musique] Pourquoi est-ce que je parle de contentieux prudomal parce que nous allons parler aujourd'hui, nous allons nous limiter au contentieux prudomal. En ces consuls ne contentsieux pénal, là, c'est vraiment beaucoup plus rare pour les salariés qui veulent obtenir réparations de la souffrance qu'ils ont tenu au travail ou qu'ils ont des manquements qu'ils reprochent à l'employeur. Donc, on va se concentrer uniquement sur le contentieux prudomal. Donc, comment fonctionne le contentieux prudomal? Et bien, d'abord, pour ouvrir la procédure, ça se fait par un acte introductif d'instance. C'est-à-dire que votre avocat va déposer une requête. Alors, je peux d'être précision. Vous pouvez parfaitement déligenter une procédure prudomale seul ou assistée d'un conseiller. Mais malgré tout, je vous conseille, je vous recommande très vivement et très chaleurusement de prendre un avocat, non pas parce que je plaiste pour ma paroisse, mais parce que l'avocat va être véritablement au fait de toutes les évolutions légales et juristes prudions océales, de tous les choses trappes, de procédures. Bref, vraiment, je vous recommande de prendre un avocat, parce qu'en plus, en tant que viciable, vous vous avez toujours envie d'en dire des tonnes et l'avocat qui a un recul sur à la pour vous dire, ça c'est important, ça c'est moins important. Ne vous noyer pas dans les détails et rester concentré sur l'objectif sur le but à atteindre. Donc, dans la requête, le avocat doit déjà commencer à annoncer les faits qui sont constitutifs du litige de fournir quelques pièces, mais ce ne sont pas les conclusions définitives. C'est juste l'acte introdutif d'instances qui va permettre aux grèves de convoquer les parties. Malgré tout, maintenant il y a eu une réforme depuis deux, trois ans à peu près, ou un petit peu plus, je parlais le compte avec le COVID, qui oblige les parties à rédiger quand même à argumenter à fournir un petit peu plus la requête que c'était le cas avant, avant se contenter de lister les demandes. Aujourd'hui, il faut un peu plus les justifier. Bref, le vous déposer la requête, au grève, le grève vous envoie les convocations en bureau de concilations et leur orientation. Alors, ça, ça va être la première audience. Donc, on a plusieurs étapes. La première étape, c'est la requête. Ensuite, la deuxième étape, c'est le bureau de concilations et orientations, qui donc là, comme je vous dis, la première audience. La présence est partie et obligatoire. Alors, l'employeur peut être simplement représenté des heures qu'il a un mandat de négocier pour son employeur. On considère que les avocats ont un mandat imprecite de négocier, de représenter leur client, néanmoins, certaines jurisdictions peuvent exiger la présence de l'employeur. C'est avoir, auprès de chaque juridiction, en tous les cas, le demandeur qui, généralement, l'employeur aillé doit être présent au bureau de concilations. Moi, sauf cas extrêmement rare, je demande toujours à mes clients d'être présent. D'abord, parce que c'est important, ça leur permet aussi d'être impliqué dans leur affaire. Quelle est le but de cette audience? Et bien, comme son nom l'indique, c'est une audience pendant laquelle, pendant laquelle les conseillers vont tenter de consiler les parties. Alors, comment ça se déroule une audience de bureau de concilations et entation? D'abord, il y a un appel d'écose, où les parties sont toutes ensemble dans une même salle d'audience. Les compositions de BCO arrivent. C'est une composition qui est toujours paritaire, c'est-à-dire un employeur, un représentant d'un employeur et un représentant de salarié. Ils font l'appel d'écose et puis ensuite, ils convocent chacuent des affaires dans une bureau à part, puisque le bureau de concilations est la seule type d'audience qui n'est pas public, donc c'est privé. Et donc, c'est en cabinet ce qu'on appelle l'audience de cabinet, donc privé, c'est dans le bureau, dans la salle d'audience fermée, uniquement avec les parties que va se dérouler l'audience. Si les parties se mettent d'accord et qu'il y a une conciliation, alors un PV de conciliation va être établie par le grefier qui va ensuite être motivé au parti. Il peut y avoir un avantage à faire homologuer en bureau de conciliation, un accord qui serait intervenu entre les parties, c'est-à-dire entre l'employeur et le salarié, préalablement à l'introduction ou posteriorement à l'introduction de l'instance, par rapport au droit au chômage et la fiscalité des indemnités versées dans le cadre de la négociation, d'où l'intérêt une fois de plus d'être si c'est d'un avocat qui va vous permettre de vous donner tous les conseils. Donc s'il y a une conciliation, c'est simple, ça s'arrête là, à condition bien sûr que la somme convenue dans la conciliation soit bien exécutée, bien payée par l'employeur, s'il n'y a pas de conciliation et bien lorsqu'on appelle un bureau d'orientation, c'est-à-dire que les conseillers prus d'homobont établi un calendrier le procédure. Le calendrier de procédure, c'est quoi? C'est globalement 4 dates, même voire 5, conclution, communication des éléments en demande, puis communication des éléments en défense, répique, c'est-à-dire réponse de la demande, réponse ensuite de la défense, étant précisé que bien sûr la défense a le dernier mot, puis selon certaines jurisdictions, une date de clôture, c'est-à-dire une date au-delà de laquelle les parties ne peuvent plus échanger d'éléments de communication en attendant l'audience de Pédoirie. Alors je précise qu'il ne s'agit pas de délais impératifs, il n'y a pas de sanctions sur nos communiques par dans les maximum imposées par le Conseil Prudome, néanmoins, les usages veulent que les parties respectent, les délais fixés par le Conseil de Prudome et que si une communication est jugée trop tardive, attention, les usages peuvent accorder si l'autre partie a demande, peuvent accorder le rejet des éléments communiqués tardivement, donc il est important à mon sens de toujours communiquer dans les délais imparties, pas le Conseil de Prudome, et en plus ça me semble plus confratarnel, plus courtois vis-à-vis de l'autre partie, parce que les parties qui jouent uniquement sur le dilatoire, c'est-à-dire sur la volonté de faire durer la procédure pour la faire durer, au final ça ne finit jamais par fonctionner ou très à un moment, donc en tout cas moi je ne vous conseille pas ça, je vous conseille plutôt de respecter les délais, vous donner plutôt une bonne impression auprès des usages Prudome et comme parfois les délibérations ne sont pas aussi longues, ce qu'on peut respirer, c'est-à-dire que parfois on va dire que l'étude d'ocienne n'est pas aussi poussée que ce qu'on pourrait penser, pour y aller chose à peu près de passer en peu près diplomatique, tout bonne impression et la bienvenue. Justement aussi comment faire bonne impression sur les conclusions, puisque ça va être important, les juges, ils vont examiner pas de réfère en fonction des conclusions que vous allez leur soumettre, alors ça c'est ce qu'on l'espère toujours, nous les praticiens de droit, que les juges vont lire nos conclusions malheureusement dans l'impression que ce n'est pas toujours le cas, puisque je dois vous avouer, d'orce déjà que 67% des décisions rendues par les conseils de Prudome sont ensuite portées dans le degré supérieur, c'est-à-dire, faut ensuite l'objet d'une procédion d'appels, ce qui veut dire que bien souvent dans 67% dans près de deux tiers des affaires, les parties ne sont pas contents. Bref, je ferme la parenthèse, mais tout ça pour vous dire que malgré tout, les conclusions vont très très importantes. Comment rédéger des bonnes conclusions et bien des bonnes conclusions, ça va des conclusions qui vont en réellier ma chaîne travail des juges. Il faut bien comprendre qu'en France, la Russie a très peu de moyens. Si je vous dis par exemple qu'on ne peut plus envoyer de fax à sa certaine juridiction, parce qu'il n'on pas de papier à mettre dans le fax. On en est là, un justice en France, on 21e siècle, qui est pourtant un pays normalement civilisé. Donc, il va falloir marcher le travail, puisqu'ils ont très peu de temps pour chaque dossier, donc il va falloir marcher le travail. Et pour ça, ça va être des conclusions qui vont être très claires, très lisibles. Avec moi, je mets toujours, par exemple, un ordre d'une table des matières pour faciliter la lecture et la compréhension, avec les titres qui vont être parlants, avec un renvoi aux pièces. Parce que même, si tu sais j'ai d'une procédure oral, c'est-à-dire que si les arguments ne vous n'aient pas soulevés des arguments à l'oral, ils ne comptent pas si vous les avez uniquement à l'écrit, et que c'est uniquement ce que vous allez dire en audience qui compte, malgré tout ce que vous étiez en audience, c'est quand même ce qui vient de vos conclusions. Et puis parce que vous devez aussi respecter le principe du contrat avec toi, c'est-à-dire que vous ne pouvez pas falloir d'argument à l'oral, que vous n'aurez pas soumis à votre contradicteur auprès à l'able. Donc, les conclusions vont être très importantes, ce temps que, comme vous vous en souvenez, je viens de vous le dire, de tiers, des affaires, vont ensuite en cause à peine, et que là, en cause à peine, la procédure,
écrit donc vous avez tout intérêt dès le début à rédiger des bonnes conclusions parce que ça va aussi vous permettre de bien rôder votre message et ensuite aller à l'essentiel à l'audience du bureau dugement. Alors justement et voici la troisième étape, l'audience du bureau dugement commence à passer une audience du bureau dugement donc là ça va être une audience publique, c'est-à-dire devant toutes les autres parties, convoquer le même jour. Alors oui, je précise les jouets de la justice en France. Nous sommes tous convoquer à une même heure que ce soit 9h30, nous sommes environ 10h, 12h d'affaires à trop convoquer à même temps et donc nous passons la matinée ou la prémidie à attendre joyeusement notre tour. Je dis joyeusement parce que en réglés c'est très éprouvant d'attendre aussi longtemps surtout quand vous êtes parti, quand vous êtes quand vous avez été licencié justement ou quand vous avez subi une souffrance au travail de devoir attendre comme ça des heures et des heures que votre appare se entendue tout ça. Pour que au final on ne vous laisse pas plus de 5 minutes de temps de parole parce que oui, c'est ça aussi la raïté de la justice en France et que comme les rôles sont surchargés, c'est-à-dire les audience sont surchargés que les magistrats ont très peu de temps pour chaque affaire, alors ils nous laissent très peu de temps pour nous exprimer. Ça va là aussi dépendre de comment le président d'audience gère son audience parce que autant en bureau de conciliation il n'y avait que de juge un représentant d'employeur et un représentant de salariés en bureau de jugement. Nous avons encore une fois une formation paritaire mais de quatre personnes de représentant en employeur et de représentant salariés. Je précise aussi que ces juge prudents mots ne sont pas des magistrats, c'est-à-dire qu'ils n'ont pas suivi de formation à l'école nationale de ma magistrature et qu'ils n'ont pas suivi de formation ou juridique. Et que c'est ce qui d'ailleurs ce qui explique le taux de 67 % d'appel ensuite parce que je dois bien avouer avec maintenant 20 ans de pratiques derrière moi, que les décisions prises par les conseils de prudents mots sont assez fantaisistes et qu'il faut bien souvent expliquer aux clients que oui les décisions qu'on a reçu, malgré notre dossier, qu'on avait beaucoup travaillé, et bien on n'est pas certain de la décision et qu'il peut-être falloir envisager l'appel. Bref, tout ça pour vous dire qu'on a très peu de temps pour exposer notre dossier. Alors vous souvenez c'est une procédie rarale, ben avec le tout on a très peu de temps, que rapidement on voit l'ennui chez les juges qui nous écoutent, qu'il va dans ce qu'il lise d'autres choses et que donc on a vraiment intérêt à aller à l'essentiel et être très concit et percutant dans nos explications orales. Ce que je dois aussi vous préciser c'est que contrairement au série américaine qu'on voit la télévision les audiences se déroule différemment en France. D'abord nous avons le demandeur qui s'exprime donc souvent c'est le salarié puis ensuite le défendeur. Lors d'oche à qu'une des plédoires y on ne peut pas interrompre l'autre enversant par exemple de l'eau bruyamment en faisant des mulements d'oche à même si je connais un de nos éminents confrères mais plutôt pénalistes qui attendent à ça le faire en audience. Bref ce sont des coups qu'on ne fait pas nous en France contrairement à un Alimagbil ou Soutre ou d'autres séries du genre. Donc il y a un côté très frustrant et très dur pour le salarié qui est présent à l'audience qui entend la version de l'autre partie, la version dans l'employeur est racontée par le conseil de l'employeur et sans pouvoir répondre, sans pouvoir argumenter derrière. Ça a un côté très très dur, un très frustrant pour le client donc évidemment le client peut-être présent à l'audience si le souhaite ce n'est pas toujours soit étapes, ce n'est pas toujours préféré pour lui parce que en effet c'est compliqué à vivre mais voilà au moins il a entendu il était présent il a vu comment ça se passait et après il peut mieux aussi comprendre la décision qui sera prise par les conseils prudomo et qu'en du cas la vocat aura tout fait normalement aura tout fait pour faire valoir ses droits et faire entendre sa voix à lui aux clients aux salariés aux demandeurs. Selon la juridiction, selon la formation de la juridiction de possibilité soit les juges se considèrent suffisamment instruis ce qui me semble toujours assez compliqué simplement à la simple audition des deux parties parce qu'on entend une version blanc, je ne l'entends une version noir, c'est toujours compliqué de faire un avis sans se référer aux pièces au dossier. Et bien il se peut que certains juges prennent une décision ce qu'on appelle des libères sur le siège, c'est-à-dire qu'ils prennent la décision imméletement et rendent la décision à l'issue de l'audience mais plus généralement on va dire dans 98% des cas les juges mettent la faire en délibéré à plusieurs semaines voir plusieurs mois et donc c'est au terme de se délibérer que le jugement est rendu. Alors deux options là encore soit il rend un jugement et dans ce cas vous pouvez en face que vous voulez soit l'exécuter soit faire appel soit il renvoie devant le juge des partiteurs. Alors c'est quoi le juge des partiteurs? Eh bien ça va être là un juge un magistrat donc il a suivi les études de droit et qui va entendre les parties sur la faire et qui va rendre son avis. Donc là au même titre que les conseillers prudomo classiques en va dire, vous avez un jugement qui vous permet soit de demander l'exécution du jugement, soit de vous conformer au jugement si vous aider favora parce que vous en avez marre soit de aller en appel. Et alors là comment ça se passe? Donc les juges d'appel vont examiner votre décision. Alors donc encore une fois il s'agit de magistrat professionnel à la cours d'appel. Ça va être une formation sociale ou chambre sociale, ça veut dire des juges qui nous font que ça, que de la matière sociale, toute la journée qui va entendre votre affaire. Donc là vous avez des conclusions à produire étant précisé. Quand ma tienne d'appel maintenant il y a plein de pièges procéduraux et qui vaut mieux passer par des avocats qui sont spécialistes de la procédapel pour gérer la partie procédurale. Et votre avocat que vous avez en première incense va continuer à suivre l'affaire et à plerder l'affaire pour vous devant la cours d'appel mais prendre quelqu'un qui va être sur place par exemple si c'est en provin, si c'est dans le ressort d'une autre cours d'appel qui va gérer la procédapel pour vous et qui va pas mettre comme ça la vocale de ce qu'on s'en crée exclusivement sur le fond de l'affaire. Parce qu'il faut bien comprendre aussi que par exemple en matière d'appel il n'y a pas de demande nouvelle. Vous ne pouvez pas formuler de demande nouvelle que vous n'enriez pas formulée en première incense en cause d'appel. Donc il faut reprendre les mêmes demandes que vous pouvez ajuster si ça a déjà été évoqué en première incense mais une demande complètement nouvelle ça vous ne le pouvez pas. Donc là encore vous déposez vos conclusions. Là les conclusions écrits sont très importantes puisque ça a déjà une procédure écrite. Puis vous serez convoqué à une audience de plaidoirie pendant laquelle vous arguments seront avancés étant précisé que là on ne peut pas plaider des vétéritablements il s'agit d'observation de plaidoirie par observation. Les magistrats demandent de ne pas plaider l'affaire puisqu'en réalité le dossier contrairement là en première incense leur aura été envoyé préalablement à l'audience au moins deux semaines avant l'audience pour que ils en prennent connaissance. Donc avant que la plan ne commence à plaider le magistrat rapporteur fait un rapport sur notre dossier c'est à dire qu'il va expliquer les différents faits importants qu'il a pu relever du dossier et les éléments de droit qui vont être soumis à son appréciation. Et donc ensuite chaque une départie va pléder par observation c'est à dire vraiment cinq minutes, cinq, six minutes maximum sur les faits qui semblent les plus importants sur les points de droit qui semblent les plus importants les plus saillants et qui vont pas mettre déclarer plus utilement la cour mais de façon très ciblée et très spécifique attention. Si vous commencez à partir dans des plaidoires régents en première instance vous allez vite vous faire recadrer par le magistrat de toute façon en première instance aussi dès lors qu'on dépasse cinq minutes en général on les voit bailler et ils nous reprennent on a compris mettre, on a compris mettre à bréger mettre plus que deux minutes mettre enfin voilà c'est assez compliqué de pléder un matières sociales quand même je pense que c'est le cas aussi pour une autre direction de matières sociales beaucoup. Et c'est frustrant parce qu'on sait combien le salarié a besoin de faire entendre sa voix. Ensuite de l'audience encore une fois délibéré puis rendu la décision. Vous avez encore une fois deux options, soit vous acceptez la décision et vous demandez ce que soit actif ou bien vous y conformez, soit vous allez demander un pourvoir en cascation. Prode de cascation l'examine que le droit. Elle va simplement s'assurer que la juridiction d'appel a bien appliqué le droit en l'état de la législation et de la juridence. Si elle considère que la cro d'appel a correctement appliqué le droit alors elle confirme la décision rendue par la cro d'appel si au contraire elle juge que la cro d'appel n'a pas correctement appliqué le droit en l'état des faits qui sont soumis à son appréciation alors elle va casser la décision prise sur plusieurs fondements et va renvoyer l'affaire devant une cro d'appel puisque c'est la cro d'appel qui va être enchaînée. Donc vous le voyez, c'est un parcours très long qui s'ouvre à vous si vous souhaitez aller devant le juge pour faire entendre votre voix un parcours très long et un parcours du combatant. Un parcours du combatant parce qu'il faut bien comprendre que pendant toute la durée de la procédure finalement vous allez rester
attaché à ce conflit que vous n'avez pas pouvoir vous en sortir un peu comme un lois-operie dans une marre de pétrole, vous allez rester coincé l'attent. Vous allez devoir faire un gros travail de spéléologie, de compilation de vos preuves, à chaque fois vous replonger dans les écrits durs que ce soit celle de votre avocat, vous allez travailler de concert avec votre avocat ou bien à la lecture des conclusions adhéberre, vous allez avoir plein d'émotions difficiles quand vous allez lire les conclusions et le ramassie de mensonge, de d'affaîmations infondées de l'employeur contre vous, que vous allez entendre à l'audience sans pouvoir répondre ou insulter l'autre parti parce que c'est le jeu ma bonne nuissette et que tout ça ça va être très très dur à vivre pour vous, que ça va vous coûter aussi de l'argent et puis le temps, pendant ce temps-là, vous n'arrivez pas à passer autre chose et pourtant c'est ça qui va être un long par contre du combatant aussi un long parce que ça va durer très longtemps. Si vous avez la chance d'être en région, à priori, les délais sont relativement court-attention par relativement court, j'entends une procédure de 12 à 18 mois pour avoir un jugement de première instance. Je parle de ça. En revanche, par exemple, si vous êtes à Paris, en section enquadrement ou à non terre en section enquadrement, il faut compter maintenant une moyenne de trois ans, quatre ans, pour avoir simplement une décision de première instance et comme vous le souvez en souvenant, je vous le jadia de reprise, 67% des décisions de première instance sont frappées d'appel. Donc vous allez devoir rajouter et là, égalité que ce soit à Paris, Nantes, Provinces, vous allez rajouter à peu près deux ans et demi de procédure pour avoir une décision d'appel et je ne parle pas de la cassation. Donc, vous voyez le temps extrêmement long que vous allez devoir attendre pendant lequel vous allez devoir rester lié finalement à cette entreprise et à ce conflit. Donc, vraiment, on peut éviter ça, je vraiment je vous le conseille. Petit précision. Dans certains cas, lorsque la justice est à normalement long, il met tarivé, d'engager la responsabilité de l'étape pour au délit de justice. C'est-à-dire que par exemple pour une affaire où le conseil de prudom avait tardé à rentre la décision, j'ai assigné l'état, j'ai obtenu leur pas grand-jeu, j'ai obtenu 5 000 euros d'hommage intérêt pour mon client pour le délit à normalement long. C'est pas un réflexe qu'on tous les demandeurs en France, mais moi vraiment, je vous encourage, vivement, à si vous s'estimé que la justice a trop tardé à entendre votre affaire et à rendre justice s'il n'y a pas eu des procédures bilatoires, parce que si c'est dû aux déligences volontaires des avocats pour faire durer le plaisir, on va dire. Et bien, vous ne pourrez pas engager à responsabilité de l'état, vous pourrez l'engager, quand cas de défaillance de l'état sur son obligation de rendre la justice en édélée relativement raisonnable. Alors oui, je ne vous ai pas parlé de la procédure de référer parce que c'est dans des cas uniquement réservés à un caractère d'urgence avec d'un présence de fait non contestable. Donc en pratique, on prévigit toujours l'introduction d'une instance au fond, c'est à dire ça que je vous ai évoqué tout au long tétépisode, on peut aussi dans le cadre d'une demande provisionnelle dans le PCO, dans le bureau de consolation, dans la rotation, de demander des choses qui seraient évidentes à la production d'un bulletin de salaire, mais ce sont des cas vraiment extrêmement rares et les mêmes comme à t'as de référer. C'est à dire en l'absence de toute contestation possible et qu'en c'est vraiment évident. Tous les justiciables, tous les clients qui viennent oufois en espérant trouver justice auprès de la justice, réparation ou écoute en son pour leur frais. Et je pèse mes mots, c'est une auxiliaire de justice qui vous parle et qui vous dit qu'après 20 temps de pratique malheureusement. Je n'ai pas d'autre choix que de vous dire que la justice n'est pas juste en France. Je ne sais pas comment dans d'autres pays mais malheureusement avec le manque de moyens que nous savons, avec le fait. Évidemment que ce sont des personnes humaines qui rendent la justice et c'est tellement dur de rendre la justice quand j'ai été au Conseil de l'endroit des avocats de Paris que j'ai dû être juge pour mes parents. Je reconnais que c'est très dur de rendre la justice quand vous avez un dossier blanc, un dossier noir, qu'il faut trancher de façon équitable au centre et c'est très compliqué de savoir véritablement qui a raison. Donc je ne plampe personne et surtout pas les magistrats qui font un travail très difficile mais je dois dire à mes clients et je dois vous dire à vous en tant que justice si vous espériez la justice vous serez déçu parce que c'est très compliqué de la voir souvent et de décision prise en une équité. C'est à dire vous avez blanc, vous avez noir et bien eux ils les jugent, je gris, ils couple la poire en deux et donc comme ça personne n'est mais content mais personne n'est content et donc on satisfait de ce qu'on a. Bref c'est pas très libre, il aurait pu y avoir pire. Bon voilà et donc en effet si vous espériez de l'écoute vous avez compris que vous ne seriez pas entendu lors de l'audience, à boire même si vous êtes présent en pure de conciliation en l'audience de jugement, on vous entend rarement que votre avocat mène est assez peu entendu donc vous ne n'auriez pas le moyen de faire entendre votre voix, vous n'auriez pas la possibilité de nous faire entendre votre voix véritablement et donc obtenir une réparation là aussi vous n'aurez jamais jamais une réparation à hauteur du préjudice que vous avez subi dans le cadre de votre souffrance au travail. Donc quoi qu'il en soit vous voyez à quel point recourir à la justice ne doit pas d'être votre priorité. C'est à dire que si vous pouvez privilégier à négociation, privilégier la négociation. En revanche si la négociation n'est pas possible alors en effet ne faites pas l'économie, ne faites pas l'impasse du recours à la justice parce que d'abord ça pourra peut-être faciliter une négociation parce que c'est pas parce que vous introduitez une instance que toute négociation est impossible, non vous pouvez négocier. Même après un bureau de jugement, même après des plégoires, même après un jugement rendu par une première instance ou par une qu'on appelle, il m'est déjà arrivé de transiger après un jugement rendu par une qu'on appelle donc tout est toujours possible et parfois il faut introduire une instance, il faut aller devant le juge pour dénouer une négociation. Donc n'hésitez pas à aller devant le juge si vous considérez que vous n'avez pas d'autre choix, faites le mépris vouléger toujours mais la négociation, ce sera donc vous l'avez compris ma conclusion. Et ce que vous pouvez profilier, j'ai aussi, c'est de vous abonner à mon podcast de noter sa qu'est toi de me laisser un avis sabatique et de transmettre à vous amis tout ça pour que son nourrisse, le fameux algorithme et que mon podcast serve le plus grand nombre d'entre vous. J'espère que c'est épisode vous a plu et je vous dis à très vite pour un nouvel épisode. A bientôt!
Podcast Summary
Key Points:
Le contentieux prud’homal est un processus long et complexe, qui commence par un acte introductif d’instance, suivi d’une audience de conciliation, puis d’une audience de jugement.
L’audience de conciliation est privée et vise à trouver un accord ; en cas d’échec, un calendrier de procédure est fixé pour échanger les conclusions et pièces.
L’audience de jugement est publique, mais les délais sont très courts (environ 5 minutes de plaidoirie) et les juges prud’homaux ne sont pas des magistrats professionnels, ce qui explique un taux d’appel élevé (67 %).
L’appel est une procédure écrite avec des magistrats spécialisés ; les conclusions sont cruciales et les demandes nouvelles sont interdites.
Le pourvoi en cassation ne porte que sur le droit, pas sur les faits, et peut renvoyer l’affaire devant une cour d’appel.
L’intérêt de la négociation par rapport au contentieux est de gagner du temps, d’éviter la lourdeur et l’incertitude des procès, et de bénéficier d’avantages fiscaux et sociaux en cas d’accord homologué.
Summary:
Cet épisode du podcast « Décider votre licenciement » compare la négociation et le contentieux prud’homal, en détaillant le déroulement de ce dernier. L’animatrice, Valérie du S-RUF, explique que le contentieux prud’homal commence par une requête déposée par un avocat, suivie d’une audience de conciliation privée où les parties tentent de trouver un accord. Si la conciliation échoue, un calendrier de procédure est établi pour échanger les conclusions et pièces, avant l’audience de jugement publique.
Cette audience est caractérisée par des délais très courts (environ 5 minutes de plaidoirie) et des juges non professionnels, ce qui explique un taux d’appel de 67 %. L’appel, devant des magistrats spécialisés, est une procédure écrite où les conclusions sont primordiales et les demandes nouvelles interdites. Enfin, le pourvoi en cassation ne porte que sur le droit.
Le processus global est long, éprouvant et incertain, ce qui souligne l’intérêt de privilégier la négociation. Celle-ci permet de gagner du temps, d’éviter la lourdeur procédurale et les risques de décisions imprévisibles, tout en offrant des avantages fiscaux et sociaux en cas d’accord homologué en conciliation. L’animatrice insiste sur l’importance d’être accompagné d’un avocat spécialisé pour naviguer ces étapes complexes et maximiser ses chances.
FAQs
Le contentieux prud'homal est une procédure judiciaire pour régler les litiges entre salariés et employeurs. Il commence par le dépôt d'une requête par un avocat, suivi d'une audience de conciliation, puis éventuellement d'un jugement.
Un avocat connaît les évolutions légales et jurisprudentielles, évite les pièges procéduraux, et vous aide à rester concentré sur l'essentiel. Il est vivement recommandé, même si vous pouvez agir seul.
La première étape est le dépôt d'une requête introductive d'instance par votre avocat, qui expose les faits et fournit quelques pièces. Ensuite, le greffe vous convoque au bureau de conciliation et d'orientation.
L'audience de conciliation est privée et se tient en cabinet. Les conseillers tentent de concilier les parties. Si un accord est trouvé, un procès-verbal est établi ; sinon, un calendrier de procédure est fixé.
La conciliation permet d'éviter un long parcours judiciaire et peut offrir des avantages fiscaux et sur le droit au chômage. Elle met fin au litige rapidement si l'accord est exécuté.
L'audience de jugement est publique. Chaque partie a environ 5 minutes pour plaider, sans interruption. Le jugement est souvent mis en délibéré, rendu après plusieurs semaines ou mois.
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