#191 - Professions libérales : 3 stratégies pour payer moins d'impôts (SELARL, dividendes, holding)

[Musique] Il peut soit être à l'impôt sur le revenu et par transparence fiscale être imposée sur le BNC NET, soit être à l'impôt sur les sociétés et que le bénéfice soit imposé à l'impôt sur les sociétés, déduction faite aussi de la charge de remunération du professionnel libéral. C'est là, c'est l'impôt sur les sociétés d'exercice libéral. Les professions libérales réglementées ne peuvent pas constituer des sociétés qui sont des sociétés commerciales par nature. Et elles doivent créer une forme particulière de sociétés commerciales qui sont les SL. Est-ce que les dividendes sont intéressantes? Alors, ça c'est une fausse idée reçue. Mais alors que ça soit sur les professions libérales réglementées comme les SL et les dividendes sont inintéressants parce que ça dépasse 10% du capital social. Tu l'as forcément entendu, je ne sais combien le foie à toi avec ça de tout côté. Est-ce que c'est vraiment le cas? Non. Et en fait, c'est faux. Parce que l'écotisation sociale, déjà, il ne faut pas oublier que faux, c'est que en général, le sont dégressibles. Et le fait que les cotisations puissent aussi être pris en charge par la société et qu'elles soient déductibles du résultat imposable à l'impôt sur les sociétés de la société fait que ça peut devenir intéressant d'avoir des dividendes qui sont soumis au cotisation sociale. Et aujourd'hui, sur l'art de la gestion patrimoniale et financière, on va parler d'un sujet qui va vous plaire ses certains optimisés, sa fiscalité quand on est une profession libérale. Et pour cela, je suis avec Alexandre Chapotier, notre ingénieur patrimoniale du cabinet bonnet d'un conseil pour en parler. Bonjour Alexandre. Et bien, on va parler des professions libérales, notamment à réglementer. On parle de qui ici? Eh bien, les professions libérales à réglementer, c'est les professions libérales, donc plutôt les professions intellectuelles, notamment qui ont un statut qui est protégé. Les professions libérales à réglementer, on va notamment penser aux médecins, aux pharmaciens, aux dentistes, aux sage-fâmes, aux architectes, aux notaires, aux uiciés, aux amocats. Il y en a beaucoup aux architectes. Toutes les professions aussi qui sont régimes par des ordres professionnels. Et à tous ceux qu'on a pas cités, qu'on a oublié, je m'en excuse. On va faire forcément aujourd'hui un podcast qui doit parler franchement d'impôts d'imposition sur le revenu, d'imposition sur la société, de société également. Donc, je vais te demander de comparer déjà premièrement l'entreprise individuelle, VS la société. Ce que les professions libérales qu'on rencontrent, la plupart des temps sont en entreprise individuelle, on parle même de régime de micro, des fois ou autre, ou en société. Et puis, de leur côté, il y a aussi, ensuite, quand on aura vu ça, c'est là, VS, c'est là, là, est-ce qu'il y a des vrais différences ou pas? Oui, tout à fait. Alors, on peut commencer par l'entreprise individuelle. Donc, l'entreprise individuelle, c'est la le profession libéral qui exerce en son nom propre qui n'a pas de société, qui facture ses prestations en direct, qui paye ses charges sociales. En tant que sur les charges sociales dépendent justement de la profession exercée. On perd pas les mêmes charges sociales si on est médecins, si on est avocats. Parce que ce ne sera pas au même organisme sociaux. OK, payez des charges sociales à l'ursafe, payez des charges sociales à la caisse de retraites spécifiques de la profession. Par exemple, c'est la carme pour les médecins, c'est juste un exemple pour la CNBF, pour les avocats. Mais, donc, on va payer les charges sociales et on va payer l'impôt sur le revenu, sur le résultat net de charges sociales et d'autres charges des charges de fonctionnement et d'éluptible que l'on a généré dans son activité, en entreprise individuelle à l'impôt sur le revenu. C'est la différence entre le fameux chiffre d'affaires et le BNC. Oui. Le chiffre d'affaires, c'est juste le mont en facturé d'un horéreur total. Le BNC, le bénéfice non commercial, plutôt pluriel, c'est le chiffre d'affaires retraité des charges et des charges sociales d'éductibles avant l'imposition sur le revenu. On peut, si on ne dépasse pas certains soils de chiffre d'affaires, se retrouvent origines de micro BNC que tu as évoquées, donc bénéficie d'un abattement de 34 % avant l'imposition à l'impôt sur le revenu, abattement qui est censé représenter l'écharge d'éductibles, charges sociales et charges de fonctionnement. Ok. Les entreprises individuelles, on en voit quand même très souvent, il y a l'IER, l'IES, aussi l'entreprise individuelle, c'est que tu peux expliquer rapidement tout à fait. Depuis, alors je crois que c'est 2022, depuis, je crois que c'est février 2022, mais je vous dis que peut-être une bêtise, l'entrepreneur individuel, l'entreprise individuelle, peut opter pour l'impôt sur les sociétés, et donc on peut soit être à l'impôt sur le revenu et, par transparence fiscal, être imposé sur le BNC-net qu'on a évoquée sous alors, soit être à l'impôt sur les sociétés, et que le bénéfice réalisé dans le cadre de l'activité soit imposé à l'impôt sur les sociétés, d'éduction faite aussi de la charge qui est la charge de rémunération du professionnel libéral. Le professionnel libéral se prend une rémunération avec des charges sociales sur l'entreprise à l'impôt sur les sociétés, c'est une charge deductible, et le chiffre d'affaire moins l'ensemble des charges deductives dont la rémunération constitue le résultat, résultat qui est imposée à l'impôt sur les sociétés, et que donc on peut réinvestir une fois qu'on appellait l'impôt sur les sociétés dans le cadre de l'activité professionnelle ou qu'on peut distribuer sous forme de dividendes. On va en parler des dividendes juste après, mais avant ça on va continuer sur les célars et les sociétés d'exercices libérales. Tout à fait, les profession libérales réglementées ne peuvent pas constituer des sociétés qui sont des sociétés commerciales par matuons. Société commerciale, des SCS, des SCRL, c'est incompatible avec l'objet qui est aussi ville de la profession libérale, et elle doit créer une forme particulière de sociétés commerciales qui sont les SCL, des sociétés d'exercices libérales. Les sociétés libérales qui sont un prisme particulier des sociétés commerciales ne sont pas une forme juridique en tant que tel, puisque derrière, on aura le prisme de la SCL et la forme sociale qui va derrière, donc ça peut être une SCS, on parlera de CELAS, on s'appelait une SCRL, on parlera de CELARL, ça peut même être des sociétés en commandit par action, mais on ne sait pas c'est le combat le plus souvent, des SCSL. Ce qu'il faut bien se dire, c'est qu'avant l'année 2024, il y a eu un gros effets de mode du passage en CELARL, parce que tous les profession libérales étaient à l'époque où on ne pouvait pas opter pour l'impôt sur les sociétés en entreprise individuelle, percevait un revenu qui en général est assez élevé, ces professionnels des revenus qui sont plutôt importants, et montrent très vite dans les tranches du barreuil, c'est vraiment la tranche à 41 ou la tranche à 45, et en fait, le fait de passer en CELARL à l'époque et de sortir non pas une rémunération BNC, un bénéfice non commercial, mais une rémunération de gérant permettait d'être soumis au cotisation sociale des indépendants puisqu'on était gérant majoritaire de CELARL et d'être soumis en rémunération de l'article 62 au niveau de l'imposition sur l'impôt sur le revenu, et de bénéficier de l'abattement de 10%, abattement de 10% qui déplafonnait aux alentours de 14 000 euros, mais ça permet de faire quand même une économie d'impôt, par exemple si on était dans la tranche à 41,41 fois 14 000 euros, on tournait à mon avis vers les 6 000 euros, donc c'était quand même non négligeable, sauf que le législateur est passé par là en 2024 et est venu nous dire que les professions libérales qui passaient en société devaient être émunérées au titre de leur fonction technique, donc en catégorie d'impôt BNC sans l'abattement de 10% et pas en rémunération de gérant de société puisque leur rémunération n'était pas une rémunération de gérant de société en tant que tel, elle était forcément issu de leur activité libérale qui était une activité technique dépendante de leur propre personne. Donc la administration fiscale avait vu un petit abus et à rattraper ce petit abus. Exactement, alors après on pourrait toujours, c'est pas l'objet de ce podcast de revenir sur est-ce que c'est juilletime, pas légitime, qu'il n'y a pas ce qu'il s'est fait. Oui ils ont bien vu comme ça et ils ont mis fin à cette pratique en laissant à l'époque, même si ça a été cohygié depuis, l'apporte ouverte pour que a priori 5% de la rémunération issu de l'accelarl soit quand même de la rémunération, enfin de l'ASL, soit quand même de la rémunération de gérant, éligible à l'abattement de 10%, ça reste très limité, mais c'est très limité effectivement, donc c'était ça l'intérêt de l'accelarl, l'intérêt principal de l'accelarl maintenant, attention on l'en parle pour des professions libérales qui seraient tout seul, une société, et je le rappelle, sa vocation première, c'est de s'associer. C'est la faxio-sociétatise, le but c'est de s'associer, que si on est plusieurs professions libérales qui veulent s'associer ensemble pour exploiter une même activité, il faut passer par une société pour pas être en indivision, et là on est forcément dans le cadre des SD SL. Oui, puis l'accelarl peut avoir du sang associé pour arbitrer sa rémunération, mais l'entreprise individuelle à l'IS le permet aussi, tout à fait, donc il y a pas mal de choses aussi, puis l'accelarl sont aussi vues notamment pour un système qu'on va voir après qu'elle rachète patientelle, par exemple, pour lever de la dette et pour amener un investir. Ou pour créer des holdings, pour acheter des nouvelles activités, pour investir avec l'associé, c'est une chose qui sont vus différemment, c'est vrai que l'accelarl n'a pas perdu tout son intérêt par ce changement, mais on a perdu un tout petit peu, sur ce petit changement. D'ailleurs, est-ce que les dividendes sont intéressantes, parce que alors ça c'est une faussie déreçue, mais alors que ce soit sur les professions libérales à augmenter, comme les SRL, claxiste classique de gérant majoritaire, les dividendes sont inintéressantes, parce que ça dépasse 10% du capital social, tu l'as forcément entendu, je ne sais combien de fois toi, Alexandre de ton côté, est-ce que c'est vraiment le cas? Non, il y a une idée reçue effectivement qui est véhiculée par certains conseils, qui est que si les dividendes sont soumis au quotidien sur le social, ils sont forcément inintéressants. Et en fait, c'est faux, parce que, alors attention, c'est faux, en partie, parce que les cotisations sociales, déjà il ne faut pas oublier quelque chose, c'est qu'en général, elles sont dégressives. Au bout d'au moment, on arrête de cotiser à certains postes, parce que les cotisations sociales, c'est pas comme l'impôt sur le revenu, c'est pas quelque chose de linéaire, ça dépend, il y a au sein des cotisations sociales, des cotisations maladies, des cotisations retraites, des cotisations, invalidités, bref, plein de postes, qui sont calculés chacun de manière différente. Mais au bout de certains soils, certains postes s'arrêtent. ou sont dégressifs. Et donc les cotisations sociales ont tendance à être dégressives. Par exemple, pour un travailleur non salarié comme tu l'aies ok, on est plutôt sur des niveaux de l'ordre de 45% quand on a une rémunération qui est inférieure au plafond de la sécurité sociale à peu près 48 000 € et qui attendent à être dégressive à passer d'abord par un stade aux alentours de 32% au-delà de ce seuil et au bout, au-delà même de 4 plafonds de la sécurité sociale vont la chercher des rémunérations supérieures à 180 000 € mais au-delà de ce plafond, on est même sur un taux moyen aux alentours de 25% donc on voit cesquels sont dégressives, attention encore une fois ça dépend de chaque profession et de toutes les règles qui vont aux professions libérales parce que c'est pas forcément les mêmes règles que le travailleur non salarié qui cotise à la sécurité sociale des indépendants. Et même sur certaines professions qui ont la même profession et même des conventions secteurs, secteurs d'institut, je pense au médecin qui peuvent changer les donnes. Si peuvent changer la donne en fonction de comment sont remboursés les cotisations maladies, c'est un casse-tête, mais on s'y retrouve nous de notre côté mais pour la plupart c'est un casse-tête. C'est un casse-tête effectivement, il faut regarder si c'est du sur mesure. Une rémunération retenue que c'est quand même du sur mesure clairement. Et chaque situation mérite de être analysée. Mais en tout cas, les cotisations sociales peuvent être dégressives et au bout d'un moment elles tombent à des niveaux raisonnables et le fait que les cotisations puissent aussi être pris en charge par la société et qu'elles soient déductibles du résultat imposable à l'impôt sur les sociétés de la société, fait que ça peut devenir intéressant d'avoir des dividendes qui sont sont mieux cotisations sociales, d'autant que jusqu'à un certain niveau ça peut aussi rapporter des droits à la retraite. Donc contrairement à des dividendes qui ne seraient pas soumis aux cotisations sociales, par exemple un entrepreneur en SS, il peut percevoir des dividendes à la flat-tax de 31,4, c'est les prélèvements sociaux de 18,6 qui s'appliquent, mais ça, ça n'apporte aucun droit à la protection sociale. Des dividendes qui sont chargés socialement apportent une protection sociale, à partir jusqu'à un certain seuil, ce n'est pas pertinente par rapport à la rémunération. Mais on voit très bien qu'à partir du plafond de la tranche à 30%, il est une certaine bascule parce que c'est quand même. OK, on doit payer de l'impôt sur les sociétés d'abord, mais le calcul est assez. Alors je vais le simplifier, volontairement je vais le simplifier, mais si vous percevez une rémunération qui subit les cotisations sociales et qui est imposée à 30%, et bien sur la rémunération net de cotisations sociales, il va rester 70, puisque vous aurez payé 30% d'impôt sur le revenu, si vous êtes à 41%, il va rester 59. Si vous faites des dividendes qui sont soumis aux cotisations sociales, vous allez d'abord payer l'impôt sur les sociétés, bien entendu, au niveau de la société potentiellement à 25%, vous allez payer l'impôt sur le société, il va vous rester 25% au niveau à ce niveau-là, et par la suite, même si les cotisations sociales seront deductibles, vous allez payer la flat taxe à 12,8%. Et donc il va vous rester quelque chose comme 65% d'une aide sur mon calcul très simplifié attention, et donc on voit très bien quand on pousse le calcul un peu plus loin avec les simulateurs de leur sauf notamment que les dividendes deviennent intéressants, notamment à partir du plafond, la tranche à 30%, j'ai pris un exemple chiffré parce que c'est des chiffres d'affaires qu'on voit très souvent, le fameux 200 000 euros de budget rémunération sur les entreprises individuelles, on voit ce chiffre d'affaires assez de manière assez récurrente, on va même de chiffres d'affaires à de fois 500 à 800 à 1,5 millions, 1,5 graphes, le chiffre d'affaires ça peut strictement rien dire, c'est le BNC qu'il y a derrière, c'est ce qu'on peut se rémunérer, si la change est plus élevée, ça ne sert à rien. Sur cet exemple, chiffré de 200 000 euros de budget rémunération, on est parti sur quelqu'un qui serait munéré en 100% que ce soit un gérant majoritaire des CRL ou un médecin en célèbre, il serait muné en 200 000 euros, c'est 140 000 euros de rémunération, 58 000 de cotisations sociales, 42 000 euros d'impôts sur le revenu, il arrive à un aide dans sa poche à 100 000 euros à peu près. Voilà, ça c'est si il fait 100% rémunération. Ok, maintenant il arbitre et il t'écoute, et il fait les fameux 30% de tranche par la position, donc il fait 84 500 euros de rémunération. Il va payer les cotisations sociales de 33 800 dessus, il va se retriever les dividendes après résultats, et donc après un pot sur la société de 46 800 4 euros, il va payer les cotisations sociales également dessus de 18 000, du PFU, un 5 900 et quelques, et de l'impôts sur le revenu pour 18 454 au total sur sa rémunération globale. Au net, dans sa poche, on n'est pas à 100 000, on est à 100 6000. Donc ce petit arbitrage, qui lui ne lui a coûté strictement rien, pour le juste dit, il faut leur faire ça et ça en stratégie, il est gagné 6 000 euros par an pour la même retraite, parce qu'on cotise autant avec les dividendes, avec une rémunération de gérance, donc ça qui est hyper intéressant. Donc c'est de s'amuser avec les chiffres, de jongler, avec les chiffres et de les comprendre, et d'écongler comprendre, on arrive à jongler. Ça, c'est une situation hyper simplifiée, parce que la personne, elle est célibataire sans enfant, sachez qu'à chaque situation, nous, il faut trouver des solutions qui sont différentes à chaque fois, point important aussi, on va adapter la rémunération à son envie de faire de l'effet de le vie immobilier, à son envie d'investir, à son train de vie, on va adapter la rémunération aussi à la personnel, à sa visquillité immobilière, qui peut impacter la visquillité personnelle. Donc en fait, c'est tout plein de calculs qui font qu'on trouve des chiffres à chaque fois, qui sont différents pour chaque client. - Bien sûr. - Ça, c'était pour les parties dividendes, je crois qu'on vient de d'abattre l'idée reçue. Donc maintenant, on peut passer à autre chose qui est le système de rachat patientel, qu'on voit également beaucoup sur les professions libérales, on parle souvent de racheter sa propre patientelle, sa par exemple, sa parle chinois pour certains, et pourtant c'est possible. - Tout à fait, c'est une possibilité qui existe pour les professions libérales, c'est qu'on le voit souvent dans des dossiers, des clients qui se sont racheter eux-mêmes leurs propres patients patientelles qui doivent être évalués, attention à un prix qui correspond à un prix de marché. Donc ça, c'est souvent vu avec l'expert comptable pour donner la valorisation de la patientelle. L'entrepreneur qui exercait en entreprise individuelle crée une société, une S/L, pour lever de la dette, en fait aussi dans un premier temps, auprès de la banque, pour se racheter sa propre patiente patientelle et être fiscalisée comme ceux-ci aux plus valus professionnels. Souvent, c'est les plus valus professionnels de long terme, c'est un taux qui est un taux qui est similaire à la flattaxe, même si ce n'est pas la flattaxe en elle-même, mais c'est un taux de 31,4% pour matérialiser une partie des fruits de son travail, plutôt que de se sortir de la rémunération. Et de rembourser derrière l'emprunt avec l'excès d'embre résultat que l'on a sur son activité. C'est plutôt que de tous verser en rémunération, d'utiliser une partie pour continuer à se faire de la rémunération chargée pour se faire des droits à la protection sociale et de la retraite, et d'utiliser le surplus pour rembourser cet emprunt. Ok, en fait, clairement, on a une entreprise individuelle, on fait une s/L, on rachète sa patientelle. Est-ce que ça fonctionne aussi si on a une s/L et qu'on fait une holding S/PFPL pour racheter sa s/L? Ça peut aussi. Je pose la question. On peut racheter l'étisre de sa s/L, effectivement ou de sa s/L, c'est tout à fait possible dans ce champ que les droits d'enregistrement seront aussi minoris quand on est en s/L, puisque ça sera 0,1% des droits d'enregistrement qui sont tapés par la carrière. Et alors qu'on s/L, ce sera plutôt 3% après un avatement de 23 000 euros, mais c'est possible aussi. En fait, il faut faire attention. Encore une fois, c'est du sur mesure, il ne faut pas se racheter sa patientelle pour sortir du cache, fiscaliser plutôt aux alentours de la flat-tax et arrêter de se rémunérer par la suite. Parce que ça, c'est quelque chose qui a été fait qui a pu être considéré comme abusif. Mais il faut que la logique de l'opération, mais c'est comme toute opération en gestion de patrimoine, ne corresponde pas que à une logique fiscale, c'est aussi une logique patrimoniale de diversification, peut-être de protection de la famille, de transmission, d'autres justifications à apporter à l'opération, mais ça peut être très pertinent économiquement de procéder de la sorte. Effectivement. Je prends un exemple chiffré, on a un médecin, enfin, chirogeant qui est vu pour être lui, et on a fait un rachat de patientelle avec lui sur une valorisation de 300 000 euros sur son fonds de commerce, sa patientelle au final, c'est 300 000 euros. De ce côté-là, c'est 300 000 euros du coup concrètement, on a fait un rachat de patientelle avec une scellare qui rachete sa patientelle, cette scellare du coup investit 300 000 euros et donc elle a été cherchée les fonds auprès de la banque, un exemple très clair. Les 300 000 euros ne sont pas arrivés dans la poche directement du client, ils sont passés par la fameuse non pas flat-tax, comme tu l'as dit, mais le même taux d'imposition de 31,4% et donc il restait 250 000 800 euros nettes dans la poche du client. Maintenant, on va voir quelle ration on a au final, avec l'emprunt ainsi de suite de savoir si c'est intéressant de faire ça, avec les taux actuel notamment. On a pris un taux de 4% avec des intérêts sur 7 ans, c'est souvent ce qui fait 5 à 7 ans, les financements là-dessus, ça fait 44 000 à peu près de charge d'intérêts. Le gain d'IAS là-dessus, la peu près 13 000 euros du coup, les droits d'enregistrement pour l'opération sont 10 000 euros environ et la nuité tous les ans a remboursé, vous compris, à nuité 49 000 euros à peu près. Et bien au final, le coup total pour la cellale, il est de 341 000 73 euros avec tous les calculs de la teffer. Et bien si on fait 205 000 dans la poche de la personne divisée par 341 qui est le coup de l'opération au final au global, avec les intérêts, vous l'avez compris, on a quand aimé un ratio de 60% ce qui est quand même intéressant en termes de rémunération. On sait que nous on est toujours à la recherche de ce là de 70% que la soit sur la rémunération parce qu'on estime que c'est un ratio qui est sympa, parce que souvent quand on rencontre des dirigeants ils sont à 45, 48, 50, 52% de ratio, et tout de suite on va leur dire qu'on va améliorer ce ratio pour avoir plus de nette et surtout plus de retraite. Donc en fait on fait un double ratio qui est plus intéressant, là un 60% sur les conditions actuelles qu'on avait trouvé de nous notre côté, ça reste intéressant. C'est pour ça en fait que les rachats de patientèle en 2020, 2019, 2020, sur les taux à zéro. Alors là le rendement a été. Mais il est fait de le vie, il était monstrueux, mais comme les opérations hymaux aussi de l'époque, on serait. Comme une des essaiies ou autre. Et toutes les opérations d'adatement et des faits de le vie étaient bien évidemment en majorer avec les taux très bas. Et effectivement si le ratio c'est pas 60% mais plutôt 45, peut-être que l'opération ne vaut pas le coup aussi. Il faut tout regarder, des fois il peut avoir un intérêt de le faire pour recréer du cache à titre personnel, pour faire des opérations, il y a plein de choses à regarder. Oui, il faut regarder les besoins de revenus de l'entreprise. Exactement. Mais si théoriquement ils pourraient utiliser son cache pour vivre, mais c'est pas l'objectif quand on fait ce genre d'opérations et il faut regarder sur tout l'élément indispensable. Est-ce que la banque vous prête? Et ça c'est vrai que c'est pas tout le fait à racheter à vous-même, c'est la banque que vous ne prête pas. Il va mieux avoir une société qui fonctionne. même bien depuis quelques années. Et bah on va parler du dernier point parce que c'est un sujet qu'on nous pose et une question qu'on nous pose tout le temps. Est-ce que la "olding" est intéressante pour les professions libérales? Est-ce qu'on peut faire une "olding" quand on est une profession libérale? Très bonne question. Comme c'est une profession libérale réglementée, on n'a pas les mêmes règles applicable que aux entrepreneurs autres que les professions libérales réglementées, c'est-à-dire qu'on ne peut pas forcément créer n'importe quel type de "olding", puisque le but par la volonté du législateur ici était que les professions libérales conservent une certaine indépendante et ne puissent pas être noyauté par des systèmes financiers, notamment des opérations de lbos dans tous les sens et donc on ne peut pas créer n'importe quel type de "olding" quand on est profession libérale. Et parfois on ne peut créer que une sorte de "olding", les fameuses SPFPL, les sociétés en participation financiers des professions libérales qui sont les "olding" réservés aux professions libérales et les sols habilités à détenir des titres 2SL pour certaines professions. Il y a quelques exceptions dans la part du capital d'une "SL" ne peut être détenue, et ça c'est écrit dans la loi, que par certaines personnes, notamment des professions libérales qui exercent la profession dont c'est l'objet sociale de la "SL" ou des "SL" détenue par ces mêmes personnes. Il y a quelques professions où une part du capital est considéré comme "libre" et peut-être détenue par une tiers personne, notamment une "olding" patrimoniale. Et donc une "olding" "SL" est donc une "olding" comme tu as dit, "SL" "SL" sociétés civils qui n'ont contraint sur tout. Il n'y a pas de contraintes sur cette partie là, mais c'est une faible part souvent c'est 25%. Par exemple, un médecin pour des médecins, ça sera par exemple un maximum de 25% de détention possible par une "olding" patrimoniale, et potentiellement 75% par une "olding" qu'on va qualifier de "olding" professionnel "SPFL", parce qu'en plus, la "SPFL" doit avoir comme objet social de faire des investissements qui sont dans l'intérêt de l'activité de la "SL". Donc si on prend l'exemple de l'immobilier, on peut investir dans l'immobilier avec une "SPFL" mais pas dans n'importe quel immobilier. On ne peut pas investir dans l'immobilier patrimoniale, comme ça, on peut investir dans des locaux professionnels affectés à la "SL". Ça peut être très intéressant si on a une très grosse opération immobilier effectuée avec beaucoup des faits de levier, de monter une "olding" ou alors qu'on va racheter d'autres cabinets professionnels qui seront l'objet de la "SL" etc. Mais ça doit être des investissements professionnels. On ne peut pas aller sur des investissements patrimonniaux à priori. Les règles ne sont pas toujours très claires, il faut bien le dire sur ce point-là, mais la logique n'est pas à l'investissement patrimonial sur une "SPFL". Pour ça, on privilé gira la partie libre du capital et la "olding" patrimoniale dit classique. Ok, très intéressant, est-ce qu'il y a d'autres choses à savoir sur la "olding" "SPFL", est-ce qu'on peut se rémunérer sur une "olding" "SPFL", par exemple? Non, à priori, on ne peut pas se rémunérer sur une "olding" "SPFL", on peut prendre des dividendes, bien sûr. C'est vrai. La distribution des bénéfices, la distribution via la "SPFL", d'ailleurs, dividendes qui seront soumis aux cotisations sociales, si des passent 10% du capital social, quelle que soit la forme de la "SPFL", c'est parce que la "SPFL", c'est pareil, c'est pas une société, en soi, c'est une "SS" sous forme de "SPFL" ou, enfin, sous prisme de "SPFL", une "SSL" sous prisme de "SPFL", etc. C'est comme la "SSL" en fait. Et les dividendes, même si c'est une "SS", sont soumis aux cotisations sociales si des passent 10%. Mais on ne peut pas se rémunérer à priori sur la "SPFL" puisqu'on se rémunère au niveau de la "SL", et comme je l'ai dit, pas sous forme de rémunération de gérance, mais sous forme de "BNC" sans l'abattement de 10% pour les fonctions techniques exercées par le professionnel Libéral. Merci beaucoup Alexandre qui je le rappelle, et responsable de l'ingérer une nourritie patrimoniale du cabinet bonnet et d'un conseil, merci beaucoup à toi. C'est ton prix. Et surtout, merci à vous, il y a toujours aussi nombreuses, à liker, à partager, à commenter le podcast. Si vous appréciez le contenu, n'hésitez pas à nous mettre la note de 5 étoiles, vous savez que c'est important pour nous, ça nous permet de continuer à cranter dans l'éclatement de podcasts ainsi de suite, et puis à toujours être aussi visible. C'est aussi nous remercier pour le travail de qualité qu'on peut faire. Bien sûr, si vous voulez plus loin, je suis désolé, mais là, ça ne parle pas du tout de profession libéral, mais vous avez quand même ce livre, ça parle des pânes, dimobilier, d'impôts. On peut y parler un petit peu de profession libéral, parce qu'on parle notamment du PBR, réserve au profession libéral, le PBR Madeleine, qui peut être révéredi d'un point du général au TNS. Donc voilà, n'hésitez pas, il est mieux dans vos mains que dans les miennes, et je pense que c'est un livre qui vous permet de construire votre patrimoine, c'est le titre des livres. À bientôt. [Musique]