112- Comment protéger son manuscrit

Bonjour à tous, bienvenue dans ce noue épisode de podcast, dans lequel on va parler "protection" et notamment la protection de son manuscrit. C'est une question qui revient très souvent, une peur qui revient très souvent chez les auteurs et notamment et surtout même chez les auteurs débutants. C'est comment protéger son manuscrit, comment protéger son texte. Alors dans cet épisode on va voir plusieurs choses. La première chose c'est qu'on va faire un point sur le vocabulaire, ensuite on va s'intéresser aux risques et enfin je vais vous donner quelques solutions parmi toutes celles qui existent pour protéger son manuscrit. La première chose très importante c'est un point vocabulaire parce qu'il y a des informations qui circulent et des informations qui ne sont pas toujours totalement correctes parce qu'il faut savoir que le droit de la propriété intellectuelle en France et les droits équivalents dans d'autres pays ne sont pas identiques, ne sont pas les mêmes, forcément nous n'avons pas les mêmes lois, les mêmes règles, ce qui fait que ce n'est pas tout à fait la même chose et souvent quand on entend passer des conseils ou des informations, ces informations sont plutôt relative aux droits notamment anglosaxons ce qui n'est pas toujours valable ou correcte pour ce qui concerne la France. En France selon le code de la propriété intellectuelle est plus précisément l'article L11.1, l'auteur du neufre de l'esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création dans le droit de propriété incorporéle, exclusif et opposable à tous. C'est signifie qu'en France, l'auteur, celui qui a créé son œuvre, jouit du droit d'auteur dès la création de la naissance de cette œuvre sans avoir besoin d'effectuer une quelconque démarche, c'est-à-dire que c'est automatique. Et ça peut être alors nous ça concerne les livres mais ça peut être une peinture, ça peut être une photographie, ça peut être le texte d'une chanson etc. Il faut savoir aussi, je le précise rapidement, que l'auteur dispose aussi de droit moraux et de droit patrimonio. Les droits moraux ce sont ceux qui protègent l'auteur en tant qu'auteur, c'est-à-dire qu'on peut s'opposer à une divulgation de son œuvre. C'est un droit moral perpétuel qu'on ne peut pas céder. Alors que les droits patrimonio permettent d'interdire ou d'autoriser l'utilisation de l'œuvre et on peut percevoir dans ce cas une rémunération, c'est par exemple le cas d'un photograph qui vendrait ces photos. Ou d'un auteur qui vendrait les droits d'adaptation de l'un de ses livres. Deuxième point important, deuxième point vocabulaire, ça concerne le copyright. Alors ça vous l'avez sûrement entendu de nombreuses fois. D'ailleurs il y a beaucoup de sites sur lesquels on dépose nos manuscrits qui s'appelle copyright etc. Et on le retrouve aussi avec le petit "c" entouré, qu'on met au début de nos livres. Ce qu'il faut savoir, c'est que le copyright n'a aucune valeur légale en France. Je m'explique, en France, on a le droit d'auteur. Ça relève du droit civil de la propriété intellectuelle, alors que dans les pays anglo-saxons comme les États-Unis ou l'Australie, on a le copyright. Donc on n'a pas les mêmes termes. Ce qu'il faut savoir, c'est que le copyright c'est en droit d'exploitation. Ça protège les personnes qui vont investir dans la propriété intellectuelle. Ça ne protège pas les auteurs de la création, les auteurs de l'oeuvre. À l'inverse, le droit d'auteur français protège tous les créateurs, donc ça protège la personne qui a créé l'oeuvre. Ce qui veut dire qu'avec ce copyright, l'oeuvre peut être modifiée sans le consentement de l'auteur ou de ses héritiers. Mais à l'inverse du droit d'auteur qui s'acquire automatiquement, le copyright doit être déposé. C'est pas automatique. Donc, l'auteur de l'oeuvre devient titulaire des droits sur l'oeuvre après le dépôt. Au prix de l'office compétent en fonction du pays. Là où ce copyright peut être intéressant pour nous, même si chez nous on va plutôt parler de dépôt d'enregistrement, c'est pour prouver l'entériorité de son oeuvre. Ça veut dire que lorsque nous on crée notre oeuvre, on ne peut pas prouver qu'on l'acrée avant quelqu'un d'autre, qui va peut-être dire "c'est mon oeuvre". Alors on va parler d'un livre. Imaginons, vous écrivez votre livre, vous ne l'avez pas encore publié, et puis là vous avez quelqu'un d'autre qui se rend le même livre et qui dit "c'est le mien". Donc comment est-ce qu'on peut prouver que c'est bien notre oeuvre qu'on l'a créé avant et que c'est l'autre personne qui la copie par exemple? C'est là qu'on va devoir prouver l'entériorité de son droit d'auteur. Et pour ça, on est obligé de faire des dépôt. On est obligé d'avoir une preuve. Et c'est là que le copyright a tous son intérêt. Il faut également savoir et ce sera la dernière précision que ce copyright est valable dans 166 pays, c'est-à-dire tous les pays qui ont signé la convention de Berne en 1886. C'est une convention qui a pour objectif de protéger les oeuvres et le droit d'auteur. Alors clairement, ce qu'il faut comprendre, c'est qu'en France, le plagia n'a pas de valeur juridique, ce n'est pas une notion juridique. Nous on parle de plagia, mais techniquement, devant la justice, le plagia n'existe pas. On parle de contrefaçon. Et la contrefaçon ne fonctionne pas pour tout, c'est-à-dire que si on a eu la même idée, si on a écrit sur le même thème, si on a un personnage similaire, etc. Ça n'entrepare pas dans le cadre de la contrefaçon, puisque forcément vous imaginez bien qu'avec les millions de livres qui existent, les idées et les thèmes, les personnages, on déjà été utilisé, main et main de fois. Ce qui compte ce sont deux éléments. Le style de l'auteur, c'est-à-dire l'expression, la façon dont il a écrit le livre, et la composition, c'est-à-dire la façon dont il a construit son intrigue. Comment se déroule le livre? Ce sont ces deux éléments-là qui vont être prises en compte pour dire s'il y a eu contrefaçon ou non. La question est à quel moment vraiment, en droit du coup, protéger son œuvre, à quel moment est ce qu'on doit penser à faire la démarche. Techniquement, il faudrait faire cette démarche avant de proposer son texte à qui que ce soit. Un bétalecteur, un éditeur, un concours, etc. C'est-à-dire à partir de moments où on le sort de notre ordinateur pour le présenter à hauterui. C'est le cas aussi, par exemple, si on veut aposter sur des sites gratuites comme on ne va pas être pade. Parce que, en toute logique, si le livre est dans votre ordinateur, il n'y a pas d'arrêt son, qu'on le récupère et qu'on réussit ça, vous voler votre texte. Et comme je l'ai dit, les idées, les personnages, les thèmes, etc. C'est déjà utilisé, et ça on peut pas le protéger. Donc même si vous avez eu une idée géniale qui n'a pas encore été utilisé quelque part, ça ne servira à rien de protéger votre texte. Ce qui compte c'est de protéger l'intégralité de son texte avec son style, son déroulement d'intrigue, etc. Donc finalement, c'est son texte abouti, son roman écrit. Sachez également que, concernant le téléchargement illégal, vous ne pourrez pas y couper et vous ne pourrez pas protéger votre livre contre le téléchargement illégal. Même si sur les sites, on peut activer les DRM justement qui sont des protections pour éviter le piratege malheureusement, ce n'est pas infaillible, c'est même loin d'être infaillible. C'est comme ça. On ne peut pas y faire grand chose, on ne peut pas empêcher que ça arrive. Évidemment, si vous en avez envie, vous pouvez aller traquer les sites. Vous pouvez évidemment vous voyez des messages, des administrateurs de ces sites en leur demandant de retirer votre œuvre, souper de poursuite. Même si dans l'idée, vous voulez peut-être pas aller jusque là, mais vous pouvez les menacer. De ce que j'ai entendu, en général, il réagit, c'est ils en lèvent l'œuvre. Mais bon, vous l'enlevez d'un côté, elle apparaîtra de l'autre dans tous les cas. Personnellement, j'en ai déjà parlé, je crois que c'est dans un article sur rêve.de.or.fr. Je ne me casse pas la tête avec le téléchargement illégal. Je ne suis jamais allé sur les sites de téléchargement illégal. Je sais de ce sur que mes livres ils sont. Mais ça ne m'intéresse pas, puisque de toute manière, pour moi, les personnes qui vont sur ces sites ne sont pas des lecteurs qui auraient acheter mon livre ailleurs. Et ensuite, je n'ai pas envie de perdre du temps à courir après tout ça. À regarder où sont mes livres, tout de suite maintenant, j'en ai douze, donc je n'ai pas ma muse à tous les chercher. Bref, je laisse couler, je ne m'en occupe pas. Vous pouvez évidemment chercher de votre côté, fouiller notamment si vous n'avez que un ou deux livres. Et vous pouvez essayer de les faire retirer. Mais mon conseil, c'est de ne pas vous en occuper, parce que, sauf si vous demandez à quelqu'un de faire pour vous, mais parce que vous allez perdre une énergie folle et on ne peut pas éluter contre ça. Il y aura toujours du téléchargement illégal, il y aura toujours des sites qui proposent vos livres gratuitement et c'est beaucoup de pertes de temps que de courir après tous ces sites. Donc, le copyright, le fait de déposer votre livre ne protégera pas contre les téléchargements illégales, par contre, ça prouvera que le livre était bien avant, que c'est bien vous qui l'avez écrit et déposé. Notamment imaginant, soignons fou, vous avez écrit un livre, vous l'avez envoyé juste en bétal lecture par exemple. Vous ne l'avez pas encore publié. Vous tombez sur quelqu'un de malonette qui s'amuse à publier votre livre par exemple sur "Watpad" ou sur un autre site équivalent. Et là, le livre marche super bien. Il est repéré par une maison d'édition ou pour une adaptation livre audio, ciné ou ouh, on imagine. Donc là, ça peut avoir un intérêt, parce que vous allez pouvoir prouver que la personne vous avoue les votre texte qu'elle n'a aucun droit de l'utiliser, mais encore moins de faire de l'argent sur votre dos. Bref. Ça peut avoir un intérêt, du coup d'avoir déposé à l'avance. Mais bon, les cas sont quand même très rares. Surtout, si on n'est pas très connu, si on a un auteur des butants ou autres. Oui, ça peut arriver, évidemment. Donc, c'est bien de protéger son œuvre. Mais il ne faut pas non plus faire un focus là-dessus, ne penser qu'à ça, avoir peur qu'on vaut le son idée, son texte, etc. Ça ne sert à rien de se prendre la tête avec ce genre de choses. Et, en ce qui concerne le téléchargement illégal, donc par exemple, après la publication, la malheureusement oui, c'est courant et on ne peut pas y faire grand chose. Dernier point dans cet épisode, c'est du coup comment on prend. protège son texte, son manuscrit. Comment on fait? Alors là, il y a plein de choses différentes. La première et la plus évidente, c'est la date de publication. À partir du moment où vous l'avez publié, il m'a eu un sur amazon, sur Cobot ou autre, eh bien, la date de publication, vous drape preuve. Puisque vous aviez le livre et vous l'avez publié à cette date-là. Le dépôt à la BNF, donc à la bibliothèque nationale de France, fait aussi office de preuve, puisque c'est quelque chose d'officiel qui est obligatoire. Donc à partir du moment où votre livre apparaît, on va dire dans l'effiché de la bibliothèque nationale de France, il est considéré comme déposé. Je vous rappelle que j'ai fait un article à ce sujet pour expliquer comment on en voit son livre à la BNF. Ensuite, on a une technique, alors qui est loin d'être infaillible, mais bon, qui peut toujours dépagner. Depuis la loi du 13 mars 2000, on peut protéger son manuscrit en selon voyant par email. En précision, son nom et son nom de plume, avec évidemment le manuscrit en pièce juin. C'est gratuit et c'est rapide, c'est pas infaillible, ça n'a pas toujours une bonne valeur de preuve, mais bon, ça peut quand même dépagner, en tout cas, en premier lieu. Vous pouvez dans le même genre, vous l'envoyez en recommandé avec la vide réception. Donc là, vous pouvez l'imprimer, le mettre sur une clé USB, sur un CD, un DVD, etc. Bien signé avec votre nom, votre nom de plume. Bref, mettre toutes les informations pour bien prouver que c'est vous. Vous mettez tout dans une enveloppe, que vous envoyez donc en recommandé, donc vous l'envoyez à vous-même. Mais attention, quand vous la recevez, vous ne devez surtout pas l'ouvrir elles, doivent bien être cachetées et restez cachetées. Ça, on va dire que ce sont les méthodes les plus simples, les plus basiques. Ensuite, on peut faire des dépos en ligne. Donc là, il y a plusieurs solutions. Vous pouvez faire le dépôt Isolo, donc depuis 2016, on peut faire le dépôt en ligne. Ça coûte environ 15 euros, si les tarifs n'ont pas changé. La protection du 5 ans, elle peut être renouvelée. Il y a aussi le site ma preuve.com, donc c'est une plateforme qui est reconnue par l'Europe. Elle est, je cite, opérateur et autorité de certification, donc elle possède énormément national et européenne en matière de confiance numérique. Donc là, c'est un système de crédit pour pouvoir déposer en ligne. Et cet enregistrement évalable, avis. Ensuite, il y a le dépôt à la SACD, donc c'est pour déposer son manuscrit sur la plateforme E-TIRE-D-P-O de la SACD. Donc c'est la société des auteurs et des compositeurs dramatiques. La protection dure 5 ans, elle coûte environ 20 euros et elle est renouvelable. Ensuite, vous avez le dépôt à la SQDL, donc c'est la société des gens de l'être, qui propose plusieurs services de dépôt de manuscrit. Donc on a un dépôt classique, où vous pouvez déposer votre manuscrit sous format papier. C'est dur 4 ans et ça coûte environ 40-45 euros. Et ensuite, on a le dépôt Cléo. Donc là, c'est pour déposer des fichiers en ligne, avec un coup d'environ 10 euros par an, puisque c'est un abonnement. Il y a également le dépôt auprès du SNAG, donc c'est le syndicat national des auteurs et des compositeurs. Donc là, c'est un dépôt sous forme physique. Il dure 5 ans pour une 40 euros, une semble, et c'est également renouvelable. Enfin, je vous parle du site que moi, j'utilise. Ce beau forcément le meilleur, c'est juste que c'est celui que j'ai utilisé dès le début et du coup, pour plus de praticité. J'ai décidé de continuer de l'utiliser pour chacun de mes livres, donc c'est copier à être France. Donc c'est un site qui est fiable et qui est sécurisé. Et surtout, les tarifs sont abordables, donc ce qui est bien pratique. Si vous ne voulez faire qu'un seul dépôt, c'est 19 euros. Et ensuite, vous pouvez aussi prendre des espèces de forfaits pour pouvoir faire plusieurs dépôt et ça revient moins cher. Enfin, dernière solution qui n'est pas un dépôt en ligne, c'est un dépôt plus sûr, mais plus cher, chez un autre ère ou un nuicié. Donc évidemment, c'est un dépôt beaucoup plus sûr, mais c'est pour une durée illimité. Forcément, il y a un peu plus de démarches, il y a des rendez-vous et ça coûte environ. On va dire autour de 200, 300 euros en fonction du professionnel auquel vous faites appel. Voilà pour les solutions. Alors, je pense qu'aujourd'hui, il doit exister beaucoup plus de sites internet sur lesquels déposer ces manuscries à vous de choisir en fonction de la fiabilité du site en fonction des coûts aussi. Parce que, si vous publiez pas mal de livres, c'est sûr que ça peut revenir assez cher. L'avantage avec maintenant, la plupart proposent des dépôt en ligne. Donc, on n'a pas besoin d'envoyer son fichier imprimé. On peut tout faire directement via son ordinateur. J'espère que cet épisode vous sera utile qu'il vous aura donné des pistes des informations qui pourront vous aider à y voir plus clair. N'hésitez pas à aller füner sur le site rêvedoteur.fr vous y trouverez plein d'articles avec justement des informations sur la BNF, sur la protection du manuscrit, sur l'ISBN, etc. N'hésitez pas aussi à partager sous la publication Instagram, le site que peut-être vous utiliser vous pour protéger votre manuscrit. Ou si vous avez des anecdotes, vous avez vu passer des soucis de ce genre que ce soit en téléchargement indégal, que ce soit en contrefaçon ou autre. Donc, n'hésitez pas à venir en discuter. Puis non, se retrouve la semaine prochaine pour un nouvel épisode de podcast. Bye! [Musique]